Nos statuts
Sylvatrop est une Association Loi 1901, à but non lucratif, déclarée en Préfecture de Loire Atlantique le 2 Juillet 1999.
L’association a été reconnue d’intérêt général le 15 Octobre 2004 de par son objet. Ce statut lui donne la possibilité de recevoir tous types de dons (matériels, legs ou donations).
Extrait des statuts : membres de l'Association Sylvatrop.
Article 5 : Composition de l'Association
Article 5.1 : L'Association se compose :
- des membres fondateurs,
- des membres bienfaiteurs,
- des membres actifs,
- des membres d'honneur.
Sont membres fondateurs, ceux ayant participé à la création de l'Association.
Sont membres bienfaiteurs, ceux qui apportent un soutien financier important sous forme de donation et/ou de don.
Sont membres de droit d'honneur, ceux qui ont été acceptés par au moins deux membres du Conseil d'Administration, pour avoir rendu des services significatifs à l'Association. Ils sont dispensés de cotisation.
Sont membres actifs, ceux qui ont été acceptés par au moins deux membres du Conseil d'Administration, qui ont pris l'engagement de verser la cotisation annuelle et de participer activement à la vie de l'Association.
Article 5.2 : Les membres de l'Association peuvent être composés de personnes morales et de personnes physiques.
